SB 236 A 1016 Financement des hôpitaux régionaux, pool bancaire, 1982.06.30-1982.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1016
Cotes anciennes:6.16
Titre:Financement des hôpitaux régionaux, pool bancaire
Dates:30 juin - 21 décembre 1982
Période de création:30/06/1982 - 21/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, note et rapport sur le financement des hôpitaux régionaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592531
 

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