SB 236 A 1007 Bureau de la Commission plénière, correspondance, 1973.02.16-1977.04.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1007
Cotes anciennes:3.2
Titre:Bureau de la Commission plénière, correspondance
Dates:16 février 1973 - 13 avril 1977
Période de création:16/02/1973 - 13/04/1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et composition du Bureau de de la Commission plénière pour la CVH.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592521
 

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