SB 236 A 997 Bureau de la Commission de renouvellement de la CVH, procès-verbaux 1989-1992, 1989.01.30-1992.03.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 997
Cotes anciennes:3.21, 3.22
Titre:Bureau de la Commission de renouvellement de la CVH, procès-verbaux 1989-1992
Dates:30 janvier 1989 - 6 mars 1992
Période de création:30/01/1989 - 06/03/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Bureau de la Commission plénière pour les séances du 7 mars 1989 au 17 janvier 1992, avec un ordre du jour pour la séance du 6 mars 1992 et de la correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592511
 

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