SB 236 A 987 Commission de renouvellement de la CVH, convocations et procès-verbaux 1975-1979, 1975.01.07-1979.12.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 987
Cotes anciennes:3.1
Titre:Commission de renouvellement de la CVH, convocations et procès-verbaux 1975-1979
Dates:7 janvier 1975 - 21 décembre 1979
Période de création:07/01/1975 - 21/12/1979
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations et procès-verbaux de la Commission de renouvellement de la CVH pour les séances du 7 janvier 1975 au 15 mars 1978 et les séances du 5 au 21 décembre 1979.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592501
 

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