SB 236 A 978 Règles particulières, aspect financier et relevés de comptes, 1973.07.16-1978.03.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 978
Cotes anciennes:4.2
Titre:Règles particulières, aspect financier et relevés de comptes
Dates:16 juillet 1973 - 7 mars 1978
Période de création:16/07/1973 - 07/03/1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aspect financier des règles particulières, soit : projet de CVH, rapports, chiffres, notes, extraits de presse. Accompagné de relevés des comptes et proposition de prix du Groupement des Hôpitaux Régionaux Vaudois (GHRV), de l'Association vaudoise d'établissements médico-sociaux (AVDEMS) et de la Société vaudoise de médecine (SVM) pour la prochaine convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592491
 

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