SB 236 A 964 CVH 1989-1990, commission rédaction, 1990.05.10-1990.11.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 964
Cotes anciennes:9.3
Titre:CVH 1989-1990, commission rédaction
Dates:10 mai - 28 novembre 1990
Période de création:10/05/1990 - 28/11/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier de rédaction. Onglets: Commission de rédaction PV, Textes CVH, Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA), Association vaudoise d'établissements médico-sociaux (AVDEMS), Fédération vaudoise des caisses-maladie (FVCM), SSPPS, Groupement des Hôpitaux Régionaux Vaudois (GHRV), Société vaudoise de médecine (SVM), Hospitalisation de jour, Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592477
 

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