SB 236 A 932 Budget 1990, 1989.12.07-1990.10.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 932
Cotes anciennes:9.3
Titre:Budget 1990
Dates:7 décembre 1989 - 1 octobre 1990
Période de création:07/12/1989 - 01/10/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Tableaux de budget pour l'année 1990 et 1991 accompagnés d'une convocation à une séance de la commission des EMS (commission n° 3).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592444
 

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