SB 236 A 926 Procès-verbaux 1995, 1995.01.13-1996.01.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 926
Cotes anciennes:9.3
Titre:Procès-verbaux 1995
Dates:13 janvier 1995 - 23 janvier 1996
Période de création:13/01/1995 - 23/01/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du 26 janvier au 2 novembre 1995 concernant la commission des EMS (commission n° 3) accompagnés de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592438
 

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