SB 236 A 923 Procès-verbaux 1993 I, 1993.01.11-1993.04.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 923
Cotes anciennes:9.3
Titre:Procès-verbaux 1993 I
Dates:11 janvier - 2 avril 1993
Période de création:11/01/1993 - 02/04/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du 14 janvier au 18 mars 1993 concernant la commission des EMS (commission n° 3) accompagnés de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592435
 

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