SB 236 A 921 Procès-verbaux 1992 I, 1992.01.30-1992.06.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 921
Cotes anciennes:9.3
Titre:Procès-verbaux 1992 I
Dates:30 janvier - 25 juin 1992
Période de création:30/01/1992 - 25/06/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du 12 mars au 25 juin 1992 concernant la commission des EMS (commission n° 3) accompagnés de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592433
 

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