SB 236 A 902 Perce-Neige (Les Monts-de-Corsier), 1976.05.12-1985.10.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 902
Titre:Perce-Neige (Les Monts-de-Corsier)
Dates:12 mai 1976 - 24 octobre 1985
Période de création:12/05/1976 - 24/10/1985
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de visite de la pension Perce-Neige à Les Monts-de-Corsier, soit : correspondance, rapport et procès-verbal d'inspection sanitaire, autorisation d'exploiter.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592409
 

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