SB 236 A 876 Clos Tibot (Carrouge), 1973.02.13-1978.09.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 876
Titre:Clos Tibot (Carrouge)
Dates:13 février 1973 - 12 septembre 1978
Période de création:13/02/1973 - 12/09/1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de visite de la pension Clos Tibot à Carrouge, soit : correspondance, rapports d'inspection sanitaire, dossier d'autorisation d'exploiter vide.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592383
 

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