SB 236 A 872 Institution de Lavigny, 1973.05.24-1986.05.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 872
Cotes anciennes:17.24.10
Titre:Institution de Lavigny
Dates:24 mai 1973 - 12 mai 1986
Période de création:24/05/1973 - 12/05/1986
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de l'Institution de Lavigny, soit : correspondance, budget, procès-verbaux, extraits de presse. Accompagné d'un dossier sur la convention signée entre le Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA) et la Fédération vaudoise des caisses-maladie (FVCM) sur le placement d'assurés des caisses-maladies à l'Institution de Lavigny.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  INSTITUTION DE LAVIGNY (ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL) (Personnes\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592378
 

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