SB 236 A 799 Le Molard (Burtigny), 1979.10.26-1997.12.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 799
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Le Molard (Burtigny)
Dates:26 octobre 1979 - 2 décembre 1997
Période de création:26/10/1979 - 02/12/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de la résidence Le Molard à Burtigny, fermée le 31 décembre 1997. Onglets : 1. correspondance, 2. prix de pension, 3. budget, 5. procès-verbaux d'inspection et autorisation d'exploiter. Accompagné de plans architecturaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592303
 

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