SB 236 A 580 Caisse cantonale publique, 1971.01.25-1975.01.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 580
Cotes anciennes:1539
Titre:Caisse cantonale publique
Dates:25 janvier 1971 - janvier 1975
Période de création:25/01/1971 - 31/01/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes, tarifs des forfaits journaliers, extrait d'ordonnance, assurance collective pour les étudiant-e-s de l'UNIL et de l'EPFL, les communes et le personnel de l'Etat, statuts de la CCVAMA, procès-verbaux, convention, loi, arrêté, rapport.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592070
 

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