SB 236 A 574 Conseil d'administration, composition, 1986.03.24-2000.01.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 574
Cotes anciennes:8.6
Titre:Conseil d'administration, composition
Dates:24 mars 1986 - 5 janvier 2000
Période de création:24/03/1986 - 05/01/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Composition et organisation du Conseil d'administration de la CCAVAMA, accompagné de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592064
 

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