SB 236 A 570 Subsides 1998-1999 II, 1996.01.01-1999.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 570
Cotes anciennes:8.5.3/4
Titre:Subsides 1998-1999 II
Dates:1996-1999
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Résultats d'enquête, groupe de travail "Cantons latins et bernois : échanges informatiques de données avec les assureurs", groupe de travail Olten "Concept : réalisation de la réduction de primes", relations avec FVAM, augmentation des primes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592059
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises