SB 236 A 562 Contrats collectifs d'assurance-maladie du personnel de l'Etat de Vaud, 1970.05.25-1978.06.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 562
Cotes anciennes:1540, 1542
Titre:Contrats collectifs d'assurance-maladie du personnel de l'Etat de Vaud
Dates:25 mai 1970 - 8 juin 1978
Période de création:25/05/1970 - 08/06/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrats collectifs d'assurance-maladie du personnel de l'Etat de Vaud, soit : correspondance, liste des sections ayant conclu ou non un contrat, liste des sociétés de fonctionnaires de l'Etat de Vaud, arrêté, règlement de service pour les cantonniers, extraits de procès-verbaux, motions Deppen et Rochat, notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592050
 

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