SB 236 A 494 Rapports annuels (1968-1969), 1969.05.30-1979.01.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 494
Cotes anciennes:4085
Titre:Rapports annuels (1968-1969)
Dates:30 mai 1969 - 3 janvier 1979
Période de création:30/05/1969 - 03/01/1979
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports de gestion annuels pour l'exercice 1968 et 1969 de la CCAVS, accompagnés de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591979
 

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