SB 236 A 486 Conseil d'administration (1972-2000), 1972.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 486
Cotes anciennes:8.4.3
Titre:Conseil d'administration (1972-2000)
Dates:1972-2000
Période de création:01/01/1972 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, ordres du jour et procès-verbaux, documentation diverse, composition du Conseil (1972-1990), rapports de la direction, notes du chef du SASH au chef du Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591971
 

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