SB 236 A 480 Affiliations à la CCAVS, 1973.01.01-1990.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 480
Cotes anciennes:8.4.3
Titre:Affiliations à la CCAVS
Dates:1973-1990
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Principalement de la correspondance relative à l'affiliation de diverses entités à la CCAVS, soit : Société suisse de radio et télévision, personnes de condition indépendante, Banque cantonale vaudoise (BCV), Crédit foncier vaudois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591965
 

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