SB 236 A 462 Dossier général, 1984.01.01-1999.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 462
Cotes anciennes:8.2.5
Titre:Dossier général
Dates:1984-1999
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier général, soit : rapports annuels (1996-1999), correspondance (1984-1992),membres du Conseil de fondation (1985-1990), rapports de direction concernant la gestion financière (1985-1987), procès-verbaux de la sous-commission chargée d'étudier le règlement sur le FCF (1986), formulaires et documents divers (1984-1992), correspondance relative aux rapports annuels (1989-1991), approbations par le Conseil d'Etat (1989-1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591947
 

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