SB 236 A 345 Procès-verbaux, 1980.01.01-2000.11.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 345
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Procès-verbaux
Dates:1980-1985 et mai 1998 - novembre 2000
Période de création:01/01/1980 - 30/11/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des assemblées générales des sociétaires de la LORO, "rapport de la Romande des Jeux concernant l'augmentation du capital social". Accompagné de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591817
 

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