SB 236 A 313 Assemblées générales des communautés agricoles et viticoles de district, 1970.11.06-1981.06.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 313
Cotes anciennes:4144
Titre:Assemblées générales des communautés agricoles et viticoles de district
Dates:6 novembre 1970 - 17 juin 1981
Période de création:06/11/1970 - 17/06/1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, convocations, extraits de journaux, procès-verbaux, ordres du jour, notes, documentation pour l'assemblée des délégués du 6 avril 1973, prévision, budget et rapport relatifs aux assemblées générales des communautés agricoles et viticoles de district de la FRV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591782
 

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