SB 236 A 308 Dossier général, 1986.01.01-1993.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 308
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Dossier général
Dates:1986-1993
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne le Conseil de fondation, le comité et les assemblées générales, soit : membres du comité, procès-verbaux et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591777
 

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