SB 236 A 289 Dossier général I, 1960.06.21-1991.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 289
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Dossier général I
Dates:1960 et 1971-1991
Période de création:21/06/1960 - 31/12/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance diverse, assemblée générale et procès-verbaux, rapports, comptes et budgets, statuts, organisation et cahier des charges, copie non datée d'un contrat de gestion (21 juin 1960). Accompagné du rapport annuel de 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591756
 

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