SB 236 A 271 Assemblées générales (1989-1991), 1989.11.22-1991.12.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 271
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Assemblées générales (1989-1991)
Dates:22 novembre 1989 - 27 décembre 1991
Période de création:22/11/1989 - 27/12/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Programmes, ordres du jour, correspondance, procès-verbal du 22 novembre 1989.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591736
 

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