SB 236 A 269 Aspects comptables, 1985.01.01-1992.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 269
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Aspects comptables
Dates:1985-1992
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, documents comptables et autres documents, soit : rapport de la commission de gestion de l'AVDEMS (1989-1990), compte et budgets (1985-1990), application de la Convention vaudoise d'hospitalisation (CVH), directives comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591734
 

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