SB 236 A 264 Séminaire "Réseau sanitaire vaudois", 1987.01.01-1991.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 264
Cotes anciennes:7.4.2
Titre:Séminaire "Réseau sanitaire vaudois"
Dates:1987-1991
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Programmes, questionnaires et tests de connaissance, listes de participants, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591728
 

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