SB 236 A 255 Canton de Neuchâtel, 1969.09.30-1978.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 255
Cotes anciennes:7.3, 7.4
Titre:Canton de Neuchâtel
Dates:30 septembre 1969 - 22 décembre 1978
Période de création:30/09/1969 - 22/12/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, notes, rapports, bulletins d'information, autorisation d'exploiter, tarifs hospitaliers concernant la Clinique La Rochelle S.A. à Vaumarcus puis à Concise et l'Hôpital de la Béroche à Saint-Aubin. Accompagné d'une convention relative au traitement des assurés vaudois hospitalisés à l'Hôpital de la Béroche avec avenants n° 1 à 3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591716
 

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