SB 236 A 195 Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA), 1975.06.30-1975.07.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 195
Cotes anciennes:2.12
Titre:Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA)
Dates:30 juin - 7 juillet 1975
Période de création:30/06/1975 - 07/07/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une lettre, un extrait de procès-verbal et une feuille de consultation vierge relatifs au DPSA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591649
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises