SB 236 A 194 Groupe de Chexbres-Ter, Coordination Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP), Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA), 1987.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 194
Cotes anciennes:6.7
Titre:Groupe de Chexbres-Ter, Coordination Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP), Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA)
Dates:1987-1988
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes, programme et procès-verbaux du groupe de Chexbres-Ter (Coordination DISP-DPSA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591648
 

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