SB 236 A 145 Dossier général, 1982.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 145
Cotes anciennes:5.8.3 / 5.8.5
Titre:Dossier général
Dates:1982-1990
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports annuels de 1988 et 1990, comptes entre 1985 et 1990, rapport de la direction, procès-verbaux du groupe de travail concernant l'application au niveau cantonal de la LAA et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591590
 

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