SB 236 A 89 Office de l'assurance-invalidité du Canton de Vaud, 1988.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 89
Cotes anciennes:5.6.3 / 5.6.5
Titre:Office de l'assurance-invalidité du Canton de Vaud
Dates:1988-2000
Période de création:01/01/1988 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Création et gestion de l'Office de l'assurance-invalidité du Canton de Vaud et consultation sur l'égalité de traitement des handicapés, soit : communiqués de presse, correspondance, rapport de gestion de l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591531
 

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