SB 236 A 14 Conventions sur les traitements hospitaliers, 1977.01.01-1990.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 14
Cotes anciennes:5.1.6
Titre:Conventions sur les traitements hospitaliers
Dates:1977-1990
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conventions concernant les établissements hospitaliers de Lavey-les-Bains et Yverdon-les-Bains.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591451
 

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