SB 384/230 Documentation , 1987-1999 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/230
Cotes anciennes:D1/1-02
Titre:Documentation
Dates:1987-1999
Période de création:1987 - 1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- (1) Plan sectoriel des surfaces d'assolement;
- (2) Plan cantonal des transports et planification de l'espace rural;
- (3) Rapport d'étude d'évolution des instruments d'aménagement (plan directeur, plan d'affection);
- (4) Rapports : Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC), aire rurale, propositions de nouveaux instruments d'aménagement dans le domaine du plan directeur et du plan d'affectation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  espace rural (Matières\E)
  Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions / Vaud (Matières\L)
  [plan directeur] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584800
 

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