SB 384/202 De Justice et police à Chancellerie, 1988-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/202
Cotes anciennes:D1/1-42
Titre:De Justice et police à Chancellerie
Dates:1988-1998
Période de création:1988 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Service de justice et législation;
- Département de l'instructions publique et des cultes;
- Département de l'intérieur;
- Prévoyance sociale assurance;
- Finances;
- Chancellerie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assurances sociales (Matières\A)
  VAUD. CHANCELLERIE (Personnes\V)
  VAUD. DEPARTEMENT DES FINANCES (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE DE JUSTICE ET DE LEGISLATION (Personnes\V)
  VAUD. DEPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES (Personnes\V)
  VAUD. DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR (1998-2013) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584748
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises