SB 384/183 Rapports annuels du Conseil d'Etat, 2003-2005 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/183
Cotes anciennes:D1/1-140
Titre:Rapports annuels du Conseil d'Etat
Dates:2003-2005
Période de création:2003 - 2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:Chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 rapports annuels du conseil d'Etat (2003 et 2005), rapports annuels de gestion, formulaire de compte rendu 2003, comprenant la description des missions et la liste des prestations de l'entité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584735
 

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