SB 384/182 Dossier de travail pour rapports annuels du Conseil d'Etat, 1996-2002 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/182
Cotes anciennes:D1/1-140
Titre:Dossier de travail pour rapports annuels du Conseil d'Etat
Dates:1996-2002
Période de création:1996 - 2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:Reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:7 rapports annuels du Conseil d'Etat, rapport annuel de gestion et formulaire de compte rendu, comprenant la description des missions et prestation de l'entité, sous forme de fiches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier de travail] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584734
 

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