SB 384/193 Commission des finances (COFIN), 1983-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/193
Cotes anciennes:D1/1-10
Titre:Commission des finances (COFIN)
Dates:1983-2006
Période de création:1983 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Reliure : budgets, analyses, examens des comptes, notes internes;
- Chemise : budgets, rapport de la sous-commission, comparaison de résultat, note au chef de département.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION DES FINANCES DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584668
 

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