SB 66/136 Production végétale 1980; arboriculture, taxe professionnelle, arboriculture, commission consultative arboricole; Culture maraîchère:législation, taxe professionnelle maraîchère, Commission cantonale de recours, correspondance, céréales fourragères, modification de la loi fédérale sur le

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 66/136
Titre:Production végétale 1980; arboriculture, taxe professionnelle, arboriculture, commission consultative arboricole; Culture maraîchère:législation, taxe professionnelle maraîchère, Commission cantonale de recours, correspondance, céréales fourragères, modification de la loi fédérale sur le blé, céréales panifiables, colza, betterave sucrière, tabac, préposés à la culture des champs; Production animale 1980 : concours hippique, aviculture, Service vaudois d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière, commissions régionales de recours en matière de contingentement laitier, économie laitière, législation générale; Economie rurale 1980 : économie alpestre, contrôle des fermages agricoles, affaire Thévoz, contributions à l'exploitation agricole du sol dans des conditions difficiles.
Dates:1980
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans ne sont consultables que sur autorisation écrite.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  fermage (Matières\F)
  ferme (Matières\F)
  VAUD. COMMISSION DE RECOURS CONCERNANT LA TAXE PROFESSIONNELLE MARAICHERE (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE D'INSPECTION ET DE CONSULTATION EN MATIERE D'ECONOMIE LAITIERE (Personnes\V)
  arboriculture (Matières\A)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  colza (Matières\C)
  betterave sucrière (Matières\B)
  concours hippique (Matières\C)
  aviculture (Matières\A)
  économie rurale (Matières\E)
  économie de montagne (Matières\E)
  droit (Matières\D)
  taxe professionnelle (Matières\T)
  Loi sur le blé / Suisse (Matières\L)
  THEVOZ (FRANCIS, MEDECIN ET CONSEILLER MUNICIPAL A LAUSANNE, 1937-) - AFFAIRE (Personnes\T)
  production végétale (Matières\P)
  fourrage (Matières\F)
  céréale (Matières\C)
  tabac (Matières\T)
  production animale (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156845
 

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