SB 66/136 Production végétale 1980; arboriculture, taxe professionnelle, arboriculture, commission consultative arboricole; Culture maraîchère:législation, taxe professionnelle maraîchère, Commission cantonale de recours, correspondance, céréales fourragères, modification de la loi fédérale sur le

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 66/136
Titre:Production végétale 1980; arboriculture, taxe professionnelle, arboriculture, commission consultative arboricole; Culture maraîchère:législation, taxe professionnelle maraîchère, Commission cantonale de recours, correspondance, céréales fourragères, modification de la loi fédérale sur le blé, céréales panifiables, colza, betterave sucrière, tabac, préposés à la culture des champs; Production animale 1980 : concours hippique, aviculture, Service vaudois d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière, commissions régionales de recours en matière de contingentement laitier, économie laitière, législation générale; Economie rurale 1980 : économie alpestre, contrôle des fermages agricoles, affaire Thévoz, contributions à l'exploitation agricole du sol dans des conditions difficiles.
Dates:1980
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans ne sont consultables que sur autorisation écrite.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  fermage (Matières\F)
  ferme (Matières\F)
  VAUD. COMMISSION DE RECOURS CONCERNANT LA TAXE PROFESSIONNELLE MARAICHERE (Personnes\V)
  Loi sur le blé / Suisse (Matières\L)
  VAUD. SERVICE D'INSPECTION ET DE CONSULTATION EN MATIERE D'ECONOMIE LAITIERE (Personnes\V)
  THEVOZ (FRANCIS, MEDECIN ET CONSEILLER MUNICIPAL A LAUSANNE, 1937-) - AFFAIRE (Personnes\T)
  production végétale (Matières\P)
  arboriculture (Matières\A)
  taxe professionnelle (Matières\T)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  fourrage (Matières\F)
  céréale (Matières\C)
  colza (Matières\C)
  betterave sucrière (Matières\B)
  tabac (Matières\T)
  production animale (Matières\P)
  concours hippique (Matières\C)
  aviculture (Matières\A)
  droit (Matières\D)
  économie rurale (Matières\E)
  économie de montagne (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156845
 

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