Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 43 (0,07s) 12345>>
		Agriculture et ressources dans le bailliage d'Avenches	01/01/1682 - 31/12/1798	Dossier	Bic 583
		Commerce et industrie	01/01/1386 - 31/12/1834	Fonds	Bn
		Commission d'impôt et recette de district d'Echallens	1976 - 1985	Fonds	SB 144
		Complément à l'article 41 bis de la Consultation fédérale en matière d'imposition du tabac	01/01/1971 - 31/12/1971	Dossier	PP 731/94/2
		Culture du tabac 1970-1975; compte-rendu annuel du service de l'agriculture 1974-1975; Soustraction de zones constructibles à l'application du droit foncier rural, 1976 : communes de Villeneuve, Avenches, Villars-le-Terroir, Morrens et du Mont-sur-Lausanne; Fédération vaudoise des syndicats d'élevag	01/01/1970 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/100
		Droits féodaux	1774 - 1833	Fonds	H 231-268
		Ecole d'agriculture de Grange-Verney 1979 : service phytosanitaire, conseil de l'école, comptes, subventions fédérales; Ecole de fromagerie de Moudon 1979 : élèves, personnel, comptes, compte-rendu et résultats généraux 1978, motion Bernard Glasson, assurances, subsides fédéraux, exploitation laitiè	01/01/1978 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/130
		Ecole supérieure de viticulture, oenologie et arboriculture, 1977; production végétale : arboriculture, taxe professionnelle, 1977; culture maraîchère : taxe professionnelle, commission cantonale de recours, 1977; mise à jour de l'arrêté d'exécution de la loi du 18 novembre 1957 instituant un Office	01/01/1957 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/113
		Histoire de Burrus, entreprise jurassienne du tabac	1990 - 1995	Dossier	Dossier ATS Burrus
		Impôt sur la vente en détail du tabac (loi du 1er décembre 1882)	1919 - 1946	Pièce	K X da 7