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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Ecole supérieure de viticulture, oenologie et arboriculture, 1977; production végétale : arboriculture, taxe professionnelle, 1977; culture maraîchère : taxe professionnelle, commission cantonale de recours, 1977; mise à jour de l'arrêté d'exécution de la loi du 18 novembre 1957 instituant un Office	01/01/1957 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/113
	Production végétale 1980; arboriculture, taxe professionnelle, arboriculture, commission consultative arboricole; Culture maraîchère:législation, taxe professionnelle maraîchère, Commission cantonale de recours, correspondance, céréales fourragères, modification de la loi fédérale sur le blé, céréal	01/01/1980 - 31/12/1980	Dossier	SB 66/136
	Taxe professionnelle : fonds arboricole cantonal, 1978; cultures maraîchères : Commission cantonale de recours, taxe professionnelle, 1978; projet d'arrêté fédéral sur l'économie sucrière, 1978; Production végétale : tabac, lutte contre les campagnols, préposés communaux pour la culture des champs,	01/01/1977 - 31/12/1982	Dossier	SB 66/123

Critères de recherche
Descripteur(s)	VAUD. COMMISSION DE RECOURS CONCERNANT LA TAXE PROFESSIONNELLE MARAICHERE (Personnes\V)

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