SB 384/150 Démarche DEFI, 1991-2007 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/150
Cotes anciennes:D1/1-162
Titre:Démarche DEFI
Dates:1991-2007
Période de création:1991 - 2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boite

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mesures prises aux Affaires foncières dans le cadre de la démarche DEFI. Contient un manuel de mise en oeuvre de la démarche DEFI, des informations sur la communication DEFI, et des informations sur la renégotiation des gros contrats.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  financement public (Matières\F)
  amélioration foncière (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567592
 

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