SB 340 B 2/4/15 1997, 1997.01.15-1997.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/15
Cotes anciennes:7.21
Titre:1997
Dates:15 janvier 1997 - 22 décembre 1997
Période de création:15/01/1997 - 22/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Déclarations d'accident d'enfant;
- Listes des maîtres et des élèves des classes d'application;
- Lettres d'information aux parents sur l'orientation scolaire des élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559491
 

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