SB 340 B 2/4/16 1998-2000, 1998.04.27-2000.12.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/16
Cotes anciennes:7.21
Titre:1998-2000
Dates:27 avril 1998 - 14 décembre 2000
Période de création:27/04/1998 - 14/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Assurance complémentaire d'accidents des enfants;
- Listes des maîtres et des élèves des classes d'application;
- Lettres d'information aux parents sur l'orientation scolaire des élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559497
 

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