SB 340 B 2 Elèves, 1963.04.16-2000.12.14 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2
Titre:Elèves
Dates:16 avril 1963 - 14 décembre 2000
Période de création:16/04/1963 - 14/12/2000
Niveau:Série
Importance matérielle:12 boîtes et 3 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  élève - évaluation (Matières\E)
  résultat scolaire (Matières\R)
  examen d'admission dans une école (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1543065
 

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