SB 340 B 2/4/14 1995-1996, 1995.01.24-1996.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/14
Cotes anciennes:7.21
Titre:1995-1996
Dates:24 janvier 1995 - 19 décembre 1996
Période de création:24/01/1995 - 13/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale.
Partie 1:
- Listes des maîtres et des élèves des classes d'application;
- Lettres d'information aux parents sur l'orientation scolaire des élèves.
Partie 2:
- Extrait de décret;
- Liste de composition des classes d'application.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559479
 

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