SB 340 B 2/4/13 1993-1994, 1993.01.18-1994.12.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/13
Cotes anciennes:7.21
Titre:1993-1994
Dates:18 janvier 1993 - 14 décembre 1994
Période de création:18/01/1993 - 14/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Listes des maîtres et des élèves des classes d'application;
- Procès-verbaux du conseil des classes d'application;
- Lettres d'information aux parents sur l'orientation scolaire des élèves;
- Formulaires et listes d'enfants assurés contre les accidents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559477
 

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