SB 340 B 2/4/10 1990 II, 1990.01-1990.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/10
Cotes anciennes:7.21
Titre:1990 II
Dates:Janvier 1990 - 27 décembre 1990
Période de création:01/1990 - 27/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Procès-verbaux du conseil des classes d'application;
- Lettres d'information aux parents sur l'orientation scolaire des élèves;
- Information sur l'assurance accident des élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559454
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises